Démarches
Toutes vos démarches administratives auprès de la commune, en un seul endroit.
État civil & citoyenneté
- Carte nationale d’identité / Passeport
- Mariage
- Acte de naissance
- Livret de famille
- Inscription sur les listes électorales
Cadre de vie
- Eau et assainissement
- Ramassage des ordures ménagères
- Déchèterie et points d’apport volontaire (PAV)
- Stationnement
- Réglementation
Urbanisme
- Faire une demande d’urbanisme
- Déclaration attestant l’achèvement et la conformité des travaux (DAACT)
- Permis de construire
- Permis de démolir
- Permis d’aménager
- Plan du cadastre
- PLU
- Déclaration préalable de travaux
- Certificat d’urbanisme
- Procédure d’autorisation de travaux pour les établissements recevant du public (ERP)
Cimetière
Contact — écrire au service (Cimetière), etatcivil@ville-staignan.frAssociations
- Dossier de subvention - fonctionnement (nouvelle fenêtre)
- Dossier de subvention - manifestation (nouvelle fenêtre)
- Location de salles
Organiser un événement
- Proposer un événement
- Demande d’arrêté municipal (nouvelle fenêtre)
- Demande d’autorisation de débit temporaire (nouvelle fenêtre)
- Demande de matériel (nouvelle fenêtre)
- Demande d’affichage sur le panneau lumineux (nouvelle fenêtre)